Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DES BOCCARDS
SPERATA (SA)

Numéro de dépôt :
1590384
Date de dépôt :
25/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2000

Présentation de la marque LES CAVES DES BOCCARDS

Déposée le 25 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SPERATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAVES DES BOCCARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPERATA domicilié(e) Château des Boccards, Les Deschamps, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle BERNACHOT (CABINET CBF) - France.

La marque LES CAVES DES BOCCARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DES BOCCARDS est expirée depuis le 25 avril 2000.

SPERATA a également déposé les autres marques suivantes : SPERATA


SPERATA (SA) - Château des Boccards, Les Deschamps, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Melle BERNACHOT (CABINET CBF) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Vins spiritueux et liqueurs, boissons non alcooliques, sirops, vinification, mise en bouteille

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.